Gouvernance
Une association portée par ses membres.
L’ADNSP s’appuie sur quatre instances, définies par ses statuts : l’Assemblée générale, le Conseil d’administration, le Bureau et les commissions thématiques.
Les quatre instances de l’ADNSP
AG
Assemblée générale
Réunit tous les membres disposant du droit de vote, au moins une fois par an.
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Conseil d’administration
Douze membres élus pour un mandat de trois ans renouvelable.
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Bureau
L’organe exécutif qui assure la gestion quotidienne de l’association.
∞
Commissions thématiques
Constituées à l’initiative des adhérents, validées par le Conseil d’administration.
Assemblée générale
Le lieu des grandes décisions.
Les membres sont convoqués par le Président au moins huit jours avant la date fixée, avec l’ordre du jour. Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre (deux pouvoirs maximum par personne).
Assemblée générale ordinaire
- Entend les rapports moral et financier
- Approuve les comptes de l’exercice
- Vote le budget de l’exercice suivant
- Élit les membres du Conseil d’administration
Décisions à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Assemblée générale extraordinaire
- Modification des statuts
- Dissolution de l’association
Quorum : la moitié des membres, présents ou représentés. À défaut, une nouvelle assemblée est convoquée sous 15 jours au moins, sans condition de quorum.
Conseil d’administration
Douze administrateurs élus pour trois ans.
Investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l’association dans les limites de son objet, le Conseil d’administration arrête les comptes, vote le budget, établit l’ordre du jour des assemblées et rend compte chaque année de son action. Il se réunit au moins une fois par an ; le vote à distance est possible.
Le Bureau
Onze fonctions au service de l’association.
- Président
- 1er Vice-Président
- 2e Vice-Président
- Secrétaire général
- Secrétaire général adjoint
- Trésorier
- Trésorier adjoint
- Délégué à la protection des données
- Conseiller technique numérique
- Conseiller technique numérique adjoint
- Chargé de mission
Le Bureau reçoit les demandes d’adhésion, organise les réunions des instances, exécute et suit leurs décisions, et veille au respect des obligations statutaires et réglementaires.
Qui sont nos administrateurs ?
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